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H 0 UN GUIDE D'USAGE DE LA SUBVENTION

BUSNEL, HENRI

ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI

MAI 2016

16-17

METHODOLOGIE ; SUBVENTION

Guide de la subvention édité par le ministère de la Jeunesse et des Sports, qui condense les règles applicables pour permettre aux associations de sécuriser leurs relations avec le collectivités locales.

Niveau d'autorisation : Public

NUMERO REVUE : 179

DATE : 01/05/2016

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