1 -POURQUOI CET OUTIL PEDAGOGIQUE
2 - TEXTES APPLICABLES AUX UES
3 - L'INITIATIVE DE LA CREATION
4 - L'OBJET
5 - LA FORME JURIDIQUE
6 - LA CAPITAL
7 - LES ASSOCIES
8 - LE POUVOIR JURIDIQUE
9 - LES AFFAIRES TRAITEES AVEC DES TIERS NON SOCIETAIRES
10 - LES PRISES DE PARTICIPATION
11 - FORMALITES DE PUBLICITE ET REGIME FISCAL
12 - LA REVISION COOPERATIVE
13 - CONTROLE ET SANCTION
14 - LA PERTE DE LA QUALITE D'UES

Plan de classement : Economie sociale - U.E.S

Niveau d'autorisation : Public

LOCALISATION : COLLEGE COOPERATIF P.A. M.

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

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