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Documents  DOSIERE, RENE | enregistrements trouvés : 2

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- 127
Cote : D3 DOS

1 - L'EXPLOSION DE LA FISCALITE LOCALE
2 - LES QUATRE VIEILLES
3 - LES AUTRES IMPOTS LOCAUX
4 - LA FISCALITE LOCALE DANS LES BUDGETS LOCAUX
5 - L'ETAT, PREMIER CONTRIBUABLE LOCAL
6 - LA REFORME IMPOSSIBLE
- BIBLIOGR.

FISCALITE LOCALE

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- 243
Cote : D3 DOS

1 - LE PERSONNEL POLITIQUE DEPARTEMENTAL : LES CONDITIONS DU CHOIX, LA PERSONNALITE DES ELUS
2 - L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL GENERAL : LA VIE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE, LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, LA NOUVELLE ADMINISTRATION DU DEPARTEMENT : LES SERVICES
3 - L'ACTON DU CONSEIL GENERAL : LES INTERVENTIONS DU CONSEIL GENERAL, LE BUDGET DEPARTEMENTAL

CONSEIL GENERAL

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