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Documents  ASSURANCE | enregistrements trouvés : 2

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- 144
Cote : A3 WIA

PARTIE 1: L'ASSOCIATION : UNE PERSONNE MORALE RESPONSABLE
1- LA REPONSABILITE PENALE
2- LA RESPONSABILITE CIVILE
3- RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION ET RESPONSABILITE DES PERSONNES PHYSIQUES : UNE RESPONSABILITE CUMULATIVE
4- L'ASSOCIATION ENGAGEE DANS UNE PROCEDURE JUDICIAIRE
PARTIE 2 : PREVENTION ET ASSURANCE
5- L'ASSURANCE

PREVENTION ; ASSOCIATION ; ASSURANCE ; INDIVIDU ; RESPONSABILITE

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- 277
Cote : A4 EUR

1 - QUELLE EUROPE EN L'AN 2000 ?
2 - NOUVELLES COOPERATIONS EUROPEENNES ENTRE ECONOMIE SOCIALE ET SYNDICATS
3 - SESSIONS
4 - DOCUMENTS
- UNE EVOLUTION CONVERGENTE DE SYSTEMES DE RETRAITE HETEROGENES ?
- L'AVENIR DE L'ECONOMIE SOCIAL DE LA SANTE EN EUROPE : DES ESPOIRS PERILLEUX
- UNE POLITIQUE COMMUNE POUR L'ASSURANCE ADOPTEE PAR LES SYNDICATS DES PAYS NORDIQUES
- LES SYTEMES D'ASSURANCE DANS LES PAYS NORDIQUES, L'ASSURANCE SOCIALE
1 - QUELLE EUROPE EN L'AN 2000 ?
2 - NOUVELLES COOPERATIONS EUROPEENNES ENTRE ECONOMIE SOCIALE ET SYNDICATS
3 - SESSIONS
4 - DOCUMENTS
- UNE EVOLUTION CONVERGENTE DE SYSTEMES DE RETRAITE HETEROGENES ?
- L'AVENIR DE L'ECONOMIE SOCIAL DE LA SANTE EN EUROPE : DES ESPOIRS PERILLEUX
- UNE POLITIQUE COMMUNE POUR L'ASSURANCE ADOPTEE PAR LES SYNDICATS DES PAYS NORDIQUES
- LES SYTEMES D'ASSURANCE DANS LES PAYS NORDIQUES, L'ASSURANCE SOCIALE

MUTUELLE ; UNION EUROPEENNE ; RETRAITE ; ECONOMIE SOCIALE ; ASSURANCE

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