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Documents  ELECTION | enregistrements trouvés : 4

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- 189
Cote : D3 BOE

Chapitre 1 : La diversité des collectivités territoriales
Chapitre 2 : Les grands principes régissant les collectivités territoriales
Chapitre 3 : La démocratie locale
Chapitre 4 : L'action des collectivités térritoriales
Chapitre 5 : La coopération locale et l'intercommunalité
Chapitre 6 : Les finances des collectivités locales

EUROPE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; REGION ; CONSEIL DEPARTEMENTAL ; CONSEIL REGIONAL ; CITOYENNETE ; PARTICIPATION CITOYENNE ; INTERCOMMUNALITE ; ETAT ; COMMUNE ; METROPOLE ; ELECTION ; COMPETENCE

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- 187
Cote : S7 BEL

1- ANALYSES :
- LE PARLEMENT EUROPEEN ET LES ASSOCIAITONS DE CITOYENS
- PARLEMENTAIRES FRANCAIS ET FONDS STRUCTURELS EUROPEENS
- LES GROUPES D'EXPERTS
- LES MEDIAS ET L'UNION EUROPEENNE
- VARIABILITES DU SOUTIEN DES CITOYENS DE L'EUROPE DES 15 A L'UNION EUROPEENNE
- NOUVEAUX ETATS MEMBRES ET PAYS CANDIDATS : LES ATTITUDES ENVERS L'INTEGRATION EUROPEENNE
- LA CITOYENNETE DANS L'UNION EUROPENNE
2- CHRONIQUES
- LES REFERENDUMS SUR LE TRAITE CONSTITUTIONNEL EUROPEEN
- VERS L'ADHESION DE LA TURQUIE
- TRAITE ETABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L'EUROPE
- ELECTIONS AU PARLEMENT EUROPEEN (10-13 JUIN 2004)
- REGLEMENTS ET DIRECTIVES
- LES OPINIONS PUBLIQUES FACE A L'INTEGRATION EUROPENNE EN 2005
1- ANALYSES :
- LE PARLEMENT EUROPEEN ET LES ASSOCIAITONS DE CITOYENS
- PARLEMENTAIRES FRANCAIS ET FONDS STRUCTURELS EUROPEENS
- LES GROUPES D'EXPERTS
- LES MEDIAS ET L'UNION EUROPEENNE
- VARIABILITES DU SOUTIEN DES CITOYENS DE L'EUROPE DES 15 A L'UNION EUROPEENNE
- NOUVEAUX ETATS MEMBRES ET PAYS CANDIDATS : LES ATTITUDES ENVERS L'INTEGRATION EUROPEENNE
- LA CITOYENNETE DANS L'UNION EUROPENNE
2- CHRONIQUES
- LES REFERENDUMS SUR LE TRAITE ...

CITOYENNETE ; UNION EUROPEENNE ; EUROPE ; OPINION ; ETAT ; TURQUIE ; PARLEMENT EUROPEEN ; ELECTION ; GROUPE ; INTEGRATION EUROPEENNE

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- 183
Cote : D1 MUR

1 - ELECTIONS ET VIE COMMUNALES
2 - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
3 - LES PARTENAIRES DE LA MUNICIPALITE

CONSEIL MUNICIPAL ; ELECTION ; LOI ; COMMUNE ; VIE POLITIQUE ; ELU LOCAL ; INTERCOMMUNALITE

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- 416
Cote : D3 LEP

1 - COMMENT SONT DETERMINEESLES CIRCONSCRIPTIONS
2 - QUI PEUT VOTER ET COMMENT CONTROLER LA LISTE ELECTORALE
3 - QUELLES SONT LES CONDITIONS D'ELIGIBILITE ET D'INELIGIBILITE ?
4 - LES INCOMPATIBILITES ?
5 - LES DEMARCHES A ENTREPRENDRE
6 - LA PROPAGANDE
7 - LE FINANCEMENT DES COMPTES DE CAMPAGNE
8 - LA PHASE D'ORGANISATION DES ELECTIONS
9 - LE DEROULEMENT DU SCRUTIN ET LA PROCLAMATION DES RESULTATS
10 - LE CONTENTIEUX
+ SUPPLEMENT MIS A JOUR AU 1IER MARS 1995
1 - COMMENT SONT DETERMINEESLES CIRCONSCRIPTIONS
2 - QUI PEUT VOTER ET COMMENT CONTROLER LA LISTE ELECTORALE
3 - QUELLES SONT LES CONDITIONS D'ELIGIBILITE ET D'INELIGIBILITE ?
4 - LES INCOMPATIBILITES ?
5 - LES DEMARCHES A ENTREPRENDRE
6 - LA PROPAGANDE
7 - LE FINANCEMENT DES COMPTES DE CAMPAGNE
8 - LA PHASE D'ORGANISATION DES ELECTIONS
9 - LE DEROULEMENT DU SCRUTIN ET LA PROCLAMATION DES RESULTATS
10 - LE CONTENTIEUX
+ SUPPLEMENT MIS A JOUR AU ...

ELECTION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; MONDE URBAIN ; LOI ; DROIT ELECTORAL

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