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Documents  S.E.M.L. | enregistrements trouvés : 4

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Cote : D3 LAN

- LES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DES COLLECTIVTES LOCALES: CHIFFRES 92
- LES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DES COLLECTIVTES LOCALES
- LES OUTILS DES COLLECTIVTES LOCALES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT LOCAL ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / JC NEMERY
- LE ROLE DES ELUS EN MATIERE ECONOMIQUE / M. FALZON
- L'EMANCIPATION REGIONALE / M. MICHEL
- LA MONTEE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Y. MORVAN
- LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
- LES ENTREPRISES D'INSERTION
- EXTRAIT DU GUIODE DES AIDES REGIONALES ET DEPARTEMENTALES AUX ENTREPRISES D'INSERTION
- EXTRAITS DU REPERTOIRE NATIONAL DES INITIATIVES MUNICIPALES EN FAVEUR DE L'EMPLOI-ALLIANCE
- LES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DES COLLECTIVTES LOCALES: CHIFFRES 92
- LES INTERVENTIONS ECONOMIQUES DES COLLECTIVTES LOCALES
- LES OUTILS DES COLLECTIVTES LOCALES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT LOCAL ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / JC NEMERY
- LE ROLE DES ELUS EN MATIERE ECONOMIQUE / M. FALZON
- L'EMANCIPATION REGIONALE / M. MICHEL
- LA MONTEE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES / Y. MORVAN
- LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
- LES ENTREPRISES ...

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; S.E.M.L. ; ENTREPRISE D'INSERTION

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- 275
Cote : D6 SUR

1 - LE REGIME JURIDIQUE DES SEML
2 - STATUTS ET DE CONVENTIONS
3 - TEXTES OFFICIELS
BIBLIOGR.

S.E.M.L.

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- 218
Cote : D6 MIC

1 - DE L'OUTIL AU SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES A L'ENTREPRISE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
2 - CHAMP D'APPLICATION
3 - CONSTITUTION DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTES LOCALES
4 - LE FONCTIONNEMENT DES SEML
5 - LES STATITS DES SEML
6 - RELATIONS CONTRACTUELLES DES SEML
8 - CONTROLE DES SEML
BIBLIOGR.

S.E.M.L.

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- 487
Cote : D3 GUI

1 - LE REGIME GENERAL DES CONTRATS DES COLLECTIVITES LOCALES
2 - LES SERVICES PUBLIS LOCAUX ET LEURS CONTRATS
3 - LES ACHATS DES COLLECTIVITES LOCALES
4 - LES MOYENS DES COLLECTIVITES LOCALES
5 - L'INTERVENTIONISME ECONOMIQUE LOCAL
6 - LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
7 - LE FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT ; SERVICE PUBLIC ; FINANCES PUBLIQUES LOCALES ; S.E.M.L.

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