m

Documents  LOI DU 24/11/2009 | enregistrements trouvés : 2

O
K L Q M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

LA LOI PENITENTIAIRE : DROITS DES DETENUS ET ORGANISATION DU SERVICE PENITENTIAIRE ASH | ASH 11 DECEMBRE 2009

ARTICLE

- 41 à 48
Cote : ASH 2636

I/ LA CONSECRATION DES DROITS DES DETENUS
A/ LES DROITS FONDAMENTAUX DES DETENUS
B/ LES DROITS CIVIQUES ET SOCIAUX
C/ L'EXERCICE D'UNE ACTIVITE
D/ LA VIE PRIVEE DES DETENUS ET LEURS RELATIONS AVEC L'EXTERIEUR
E/ L'ACCES A L'INFORMATION

LOI DU 24/11/2009 ; DROIT DU DETENU ; CIVISME ; DROIT SOCIAL ; REINSERTION ; FAMILLE

... Lire [+]

|

Sélections

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

APRES LES LOIS DE 2002, 2005, 2009, LES IME... Que sont-ils devenus? Que vont-ils devenir? 1ERES RENCONTRES ANNUELLES DES IME LES 23 ET 24 MAI 2013 A BIARRITZ LAFORE, ROBERT ; MARABET, BENEDICTE ; LOUBAT, JEAN-RENE ; CHRETIEN, JACQUES | A.C.T.I.F. ; CAHIERS DE L'ACTIF MAI-JUIN 2013

REVUE

- 5-192
Cote : 444-445

I/ ENJEUX ACTUELS ET PERSPECTIVES D'AVENIR POUR LES IME : ENTRE DIVERSIFICATION, SPECIALISATION ET PERSONNALISATION DE L'OFFRE DE SERVICES
II/ QUESTIONNEMENTS ET REPONSES DE TERRAIN : COMPTES-RENDUS D'ATELIERS THEMATIQUES
III/ POSTFACE

I.M.E. ; LOI ; INTEGRATION SCOLAIRE ; INSERTION SOCIALE ; ENFANT HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ; HISTORIQUE ; LOI DU 24/11/2009 ; ENJEUX ; PARCOURS D'ACCOMPAGNEMENT ; PROFESSIONNALISATION

... Lire [+]

|

Sélections

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes sélections

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

ARTICLE [1]

REVUE [1]

Date de parution

2013 [1]

2009 [1]

Date d'indexation

Janvier 2014 [1]

Mai 2012 [1]

Dossiers

 
Z