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Documents  CONVENTION | enregistrements trouvés : 6

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- 129
Cote : J3 COM

L'ENVIRONNEMENT DES ESAT
NOUVEAU CONTEXTE, NOUVEAUX ENJEUX, QUELLE STRATEGIE POUR LES ESAT?

ESAT ; LOI ; FINANCEMENT ; CONVENTION ; ECONOMIE ; INSERTION SOCIOPROFESIONNELLE

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- 288
Cote : A1 CHO

MISE EN PERSPECTIVE DES RECHERCHES
1. DE L'INNOVATION ECONOMIQUE A LA TRANSFORMATION SOCIALE
2. LES ACTEURS ET LES REFERENTIELS
3. L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL
4. L'EMPLOI SALARIE DANS LE TRAVAIL DES ASSOCIATIONS
5. LA QUESTION DE L'AUTONOMIE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE PAR RAPPORT A LA SPHERE PUBLIQUE
6. L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : QUELLE PLACE POUR LE DROIT ?
7. L'UTILITE SOCIALE EN QUESTION : A LA RECHERCHE DES CONVENTIONS, DES CRITERES ET DES MODES D'EVALUATION
MISE EN PERSPECTIVE DES RECHERCHES
1. DE L'INNOVATION ECONOMIQUE A LA TRANSFORMATION SOCIALE
2. LES ACTEURS ET LES REFERENTIELS
3. L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL
4. L'EMPLOI SALARIE DANS LE TRAVAIL DES ASSOCIATIONS
5. LA QUESTION DE L'AUTONOMIE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE PAR RAPPORT A LA SPHERE PUBLIQUE
6. L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : QUELLE PLACE POUR LE DROIT ?
7. L'UTILITE SOCIALE EN QUESTION : ...

EVALUATION ; RECHERCHE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; TRAVAIL ; ECONOMIE SOCIALE ; EMPLOI ; ECONOMIE ; ASSOCIATION ; DEVELOPPEMENT ; DROIT ; AUTONOMIE ; SALARIE ; UTILITE SOCIALE ; CONVENTION

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- 184
Cote : E2 MON

1- LA NATURE DES CONVENTIONS DE DELEGAITON DE SERVICE PUBLIC
1-1- LA NOTION DE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1-2 LA TYPOLOGIE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2- LA CONCLUSION DE LA DELEGATION CONVENTIONNELLE
2-1 LA PASSATION DE LA CONVENTION
2-2 LES CONTENTIEUX DE LA PASSATION
3- LES CLAUSES DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
3-1 L'ENCADREMENT DES CLAUSES
3-2 LES CLAUSES INTERDITES
4- L'EXECUTION DE LA DELEGATION CONVENTIONNELLE
4-1 UNE EXECUTION PERSONNELLE
4-2 LES GARANTIES D'UNE BONNE EXECUTION
4-3 LA MODIFICATION DE LA CONVENTION
4-4 LES RESPONSABILITES ENCOURUES
4-5 LE REGLEMENT DES CONFLITS D'EXECUTION
4-6 LES CONTROLES EXTERNES DE L'EXECUTION
5- LA FIN DE LA DELEGATION CONVENTIONNELLE
5-1 L'EVENTUALITE D'UNE PROLONGATION
5-2 LA FIN ANTICIPEE DE LA CONVENTION DE DELEGATION
5-3 LA REPRISE DU SERVICE PAR LE DELEGANT
2-
1- LA NATURE DES CONVENTIONS DE DELEGAITON DE SERVICE PUBLIC
1-1- LA NOTION DE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1-2 LA TYPOLOGIE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2- LA CONCLUSION DE LA DELEGATION CONVENTIONNELLE
2-1 LA PASSATION DE LA CONVENTION
2-2 LES CONTENTIEUX DE LA PASSATION
3- LES CLAUSES DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
3-1 L'ENCADREMENT DES CLAUSES
3-2 LES CLAUSES INTERDITES
4- L'EXECUTION DE LA ...

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SERVICE PUBLIC ; RESPONSABILITE ; CONVENTION

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- 225
Cote : D3 LAY

Toutes les « clés » pour les collectivités qui mettent ou qui souhaitent mettre en oeuvre des actions à dimension internationale
Les collectivités territoriales et la coopération décentralisée " est un ouvrage qui fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel dont l'évolution est rappelée et mise en perspective.
Ce livre couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la coopération décentralisée, en passant par la coopération transfrontière. L'ouvrage identifie les acteurs et les sources de financement qui permettent d'appuyer ou de compléter les actions des collectivités territoriales, y compris au niveau de l'Union européenne. Sont fournies toutes les références aux supports méthodologiques opérationnels qui aideront le praticien tant pour l'élaboration de conventions que pour la mise en place de projets de développement. Enfin, sont décrits, dans le contexte de coopération bilatérale française, les différents concepts qui fondent aujourd'hui les politiques de développement et de coopération dans le monde.
Toutes les « clés » pour les collectivités qui mettent ou qui souhaitent mettre en oeuvre des actions à dimension internationale
Les collectivités territoriales et la coopération décentralisée " est un ouvrage qui fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel dont l'évolution est rappelée et mise en perspective.
Ce livre couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la ...

UNION EUROPEENNE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DEVELOPPEMENT ; PROJET DE DEVELOPPEMENT ; PROJET ; FINANCEMENT ; COOPERATION DECENTRALISEE ; POLITIQUE ; CONVENTION ; JURIDIQUE

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- 124
Cote : O2 FIT

1- INTRODUCTION
2- CONTEXTE
3- APPLICATION DES DROITS DE L'HOMME AUX ENFANTS
4- COMPRENDRE LA CONVENTION DES DROITS DE L'ENFANT
5- MODELE DE PROGRAMME D'ETUDES SUR LES DROITS DE L'ENFANT

GROUPE SOCIAL ; ENFANT ; DROITS DE L'ENFANT ; TRAVAIL SOCIAL ; CONVENTION

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- 132
Cote : M5 LAN

LE METIER
Une grande diversité de structures
Les fonctions et les activités dans les différents secteurs d'intervention
Le cœur de métier
LES FORMATIONS
Les filières de formation à l'animation
La chronologie des diplômes de l'animation
Les diplômes non-professionnels
Les diplômes professionnels de la filière jeunesse et sports
Les diplômes universitaires
La validation des acquis de l'expérience (VAE)
La formation continue
Les perspectives d'évolution
LES STATUTS
Les principales conventions collectives nationales
Le statut des animateurs dans la fonction publique
Les évolutions de carrière

LE METIER
Une grande diversité de structures
Les fonctions et les activités dans les différents secteurs d'intervention
Le cœur de métier
LES FORMATIONS
Les filières de formation à l'animation
La chronologie des diplômes de l'animation
Les diplômes non-professionnels
Les diplômes professionnels de la filière jeunesse et sports
Les diplômes universitaires
La validation des acquis de l'expérience (VAE)
La formation continue
Les ...

FORMATION ; JEUNE ; SPORT ; RECONNAISSANCE DES ACQUIS ; METIER ; PROFESSION ; FONCTION PUBLIQUE ; VAE ; CONVENTION ; ANIMATEUR SOCIAL

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