Kentika - Documents

G

Nouveautés du mois
Revue de presse
Recherche de mémoires
Recherche loi 2002
LIENS UTILES
Adoption
Dossiers en consultation
- Expertise
- Handicap
Nouveautés du trimestre
EVALUATION INTERNE
Documents
- ARTICLE
- Brève
- DEIS ARTICLE
- DICTIONNAIRE
- DOC DIVERS
- DOC INTERNET
- DOC NUMERISES
- DOC PROFESSIONNALIS
- DOC SECU
- DOC. CC
- DOCUMENT FAC
- DOCUMENT FAC/CC
- ETUDE DE TERRAIN
- EXPERTISE
- LIVRET VAE
- MEDIA
- MEMOIRE
- NAD DESJEPS
- NOTIONS - DEFINITION
- OUVRAGE
- RAPPORT
- REVUE
- REVUE DE PRESSE
- SITE
- Sondage
Auteurs
- Auteur
Thesaurus
-----------
Recherche avancée

0

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 43-53
Cote : ASH 2801

I/ DANS LE SECTEUR MEDICO-SOCIAL
A/ LE FINANCEMENT DES MEDICAMENTS DANS LES EHPAD
B/ LA PERENNISATION DES LITS D'ACCUEIL MEDICALISES
C/ LE BUDGET DE LA CNSA
II/ DANS LE SECTEUR SANITAIRE
A/ VERS UNE REDEFINITION DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER
B/ LA FIN DE LA CONVERGENCE ENTRE PUBLIC ET PRIVE
C/ LA CREATION D'UN COEFFICIENT DE MINORATION DES TARIFS
D/ DES RAPPORTS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA T2A

LOI DE FINANCES ; SECURITE SOCIALE ; SECTEUR MEDICO-SOCIAL ; SANTE ; EHPAD ; LIT D'ACCUEIL MEDICALISE ; PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ; SERVICE A DOMICILE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 45-51
Cote : ASH 2751

POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; LOI DE FINANCES ; FONCTIONNAIRE ; ETRANGER ; LOGEMENT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 37-43
Cote : ASH 2748

POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; LOI DE FINANCES ; ACTION SOCIALE ; EMPLOI

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 41-56
Cote : ASH 2729

POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; LOI DE FINANCES ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FISCALITE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 43-56
Cote : ASH 2728

POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; LOI DE FINANCES ; EMPLOI ; LOGEMENT ; JUSTICE ; IMMIGRATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 47-62
Cote : ASH 2778

I/ LES MESURES FISCALES ET SOCIALES
A. LA FISCALITE DES MENAGES
B. LE RENFORCEMENT DE LA TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS
C. LES MESURES CONCERNANT LES TAXES SUR LES TITRES DE SEJOUR
D. L'ELARGISSEMENT DES MISSIONS DU FONDS NATIONAL DES SOLIDARITES ACTIVES

II/ LES DEPENSES DE POLITIQUE PUBLIQUE
A. LA MISSION "TRAVAIL ET EMPLOI"
B. LA MISSION "EGALITE DES TERRITOIRES, LOGEMENT ET VILLE"
C. LA MISSION "JUSTICE"

LOI DE FINANCES ; FISCALITE ; LOGEMENT ; TAXE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEPENSES PUBLIQUES ; TERRITOIRE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; JUSTICE

... Lire [+]

Z

Documents

ARTICLE - Brève - DEIS ARTICLE - DICTIONNAIRE - DOC DIVERS - DOC INTERNET - DOC NUMERISES - DOC PROFESSIONNALIS - DOC SECU - DOC. CC - DOCUMENT FAC - DOCUMENT FAC/CC - ETUDE DE TERRAIN - EXPERTISE - LIVRET VAE - MEDIA - MEMOIRE - NAD DESJEPS - NOTIONS - DEFINITION - OUVRAGE - RAPPORT - REVUE - REVUE DE PRESSE - SITE - Sondage - WebPage

Destination de la recherche

Raccourcis

Modalités d'emprunts

Règles de recherches

Nous contacter

Nos coordonnées

Documents LOI DE FINANCES | enregistrements trouvés : 6

LFSS 2013 : CE QUI CHANGE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES LAGA, LYDIA | EDITIONS ASH 15 MARS 2013 Nouveau

LA LOI DE FINANCES POUR 2012, PARTIE 2 SONGORO, OLIVIER | ASH 16/03/2012 Nouveau

LA LOI DE FINANCES POUR 2012, PARTIE 1 ASH | ASH 24/02/2012 Nouveau

LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012, PARTIE 2 ASH | ASH 21/10/2011 Nouveau

LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2012, PARTIE 1 ASH | ASH 14/10/2011 Nouveau

LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 PARTIE 1 ANDRE, SOPHIE ; LAGA, LYDIA ; SONGORO, OLIVIER ; TAMERLO, FLORENCE ; VINCENT, SANDRINE | ASH 12 OCTOBRE 2012 Nouveau

Filtrer

Type

Date de parution

Date d'indexation

Dossiers

Documents

Références

Auteurs

Classement