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- Les projets pour l'enfance à l'heure
du " management complexe " août 2006
- Mine de rien, le privé s'invite (décembre 2004)
UN PROJET COOPERATIF
I Quand l'enfant perd ses repères
II La ligne générale
III Partenaires et associés
A - Les services départementaux (SDPMI)
B - Profession enfance
IV Les objectifs des Caf
ANALYSE DES BESOINS : L'EQUATION DES REUSSITES
I Mesurer les taux de satisfaction
II Analyser l'existant : déterminer le cofinancement
III Mesurer le cofinancement
(pour les contrats antérieurs au 1er juillet 2006).
IV Tout ce qui change depuis le 1er juillet 2006
LA CONSTRUCTION
I Des horizons ouverts et… mouvants
II Tout ce que le contrat permet
A - L'accueil permanent.
B - L'accueil temporaire
C - Les nouveaux lieux d'accueil
III ! Visages du futur : les schémas de développement
A - Exemple en milieu urbain
B - Exemple en milieu rural
C - Exemple de schéma de modernisation pour une ville de 20 000 habitants
L'ENGAGEMENT
I ! Les grands principes du contrat enfance :
une politique d'accueil souple et globale
II ! Le contrat type
III ! Tout le monde dit " I love you contrat enfance "
A - Permis de convaincre
B - Le tamis des commissions
C - Le grand plongeon devant le conseil
LA GESTION COURANTE ET LE RENOUVELLEMENT
I ! Des échéances successives
II ! La réunion de bilan annuel
III ! Le versement de la prestation de service enfance (PSE)
IV ! Objectif renouvellement
V ! Dispositions spécifiques aux petites collectivités
ANNEXES
Annexe I o Loi du 25 juillet 1994 relative à la famille
Annexe II o Circulaire Cnaf n° 15-95 du 27 février 1995 relative au contrat enfance
Annexe III o Lettre-circulaire Cnaf n° 22-95 du 22 février 1995
relative aux prestations de service " Accueil des enfants "
Annexe IV o Circulaire Cnaf n° 9-98 du 24 février 1998
relative à l'aménagement des contrats enfance
Annexe V o Circulaire n° 83-22 du 30 juin 1983
relative à la participation des parents à la vie quotidienne des crèches
Annexe VI o Décret n° 2000-762 du 1er août 2000
relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans
Annexe VII o Lettre-circulaire interne de la Cnaf n° 174 du 21 octobre 2002 relative
à la reprise des anciens contrats crèche dans le dispositif actuel des contrats enfance
Annexe VIII o Lettre-circulaire interne de la Cnaf n° 2003-166 du 19 décembre 2003
relative au partenariat avec les entreprises
Annexe IX o Lettre-circulaire interne de la Cnaf n° 2005-179 du 27 décembre 2005,
relative à la " Situation 2006 des contrats enfance et contrats temps libre "
Annexe X o Lettre-circulaire interne de la Cnaf n°2006-047 du 19 avril 2006 relative aux critères
de répartition des enveloppes relatives à la politique enfance et temps libre
Annexe XI o Lettre-circulaire interne de la Cnaf n°2006-076 du 22 juin 2006
relative aux contrats enfance et jeunesse