Documents&nbsp; CADRE LEGISLATIF | enregistrements trouvés : 16

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LA COORDINATION DU PARTENARIAT AVEC L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE POPOTTE, ANGELA | COLLEGE COOPERATIF PROVENCE-ALPES-MEDITERRANEE 2014 Nouveau

EXPERTISE

- 11 + ANNEXES
Cote : CAF EXP 051

I/ LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE DU VAR
II/ L APRISE EN CHARGE DU MINEUR AU FOYER DES PETITS DU CDE
III/ LES PRECONISATIONS

CAFERUIS ; EXPERTISE TECHNIQUE ; ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ; CADRE LEGISLATIF ; A.S.E. ; ACTION EDUCATIVE ; ENFANT EN DIFFICULTE ; FAMILLE ; PLACEMENT

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RECONSTRUIRE UN PROJET D'ETABLISSEMENT PAR LA MOBILISATION D'UNE EQUIPE EN SOUFFRANCE - perdue BRECHET, HUBERT | COLLEGE COOPERATIF PROVENCE-ALPES-MEDITERRANEE 2012 Nouveau

EXPERTISE

- 18
Cote : CAF EXP 039 perdue

I/ ANALYSE DU CONTEXTE
A/ LES POLITIQUES PUBLIQUES
B/ LE CADRE ASSOCIATIF
C/ LE CADRE DE L'EXPERTISE
D/ DIAGNOSTIC REGLEMENTAIRE
E/ DIAGNOSTIC RH
F/ DIAGNOSTIC INSTITUTIONNEL
II/ PROPOSITIONS D'ACTIONS OU OUTILS DE RESOLUTION

CAFERUIS ; EXPERTISE TECHNIQUE ; CADRE LEGISLATIF ; INSTITUTION ; COMMUNICATION ; GOUVERNANCE ; FORMATION ; ITEP ; PROJET D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT ; PROJET D'ETABLISSEMENT

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L'ARTICULATION DES EQUIPES AU SEIN DU DISPOSITIF ITEP, POUR UNE MEILLEURE SOUPLESSE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS MOUTIN, AGNES | COLLEGE COOPERATIF PROVENCE-ALPES-MEDITERRANEE JUIN 2011 Nouveau

EXPERTISE

- 18
Cote : CAF EXP 027

I/ CADRE INSTITUTIONNEL
II/ ETUDE DE LA POPULATION
III/ CONSTATS ET PRECONISATIONS POUR FACILITER L'ADAPTATION DE L'OFFRE AU SERVICE

ITEP ; CADRE LEGISLATIF ; TERRITOIRE ; PARTENARIAT ; ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ; CAFERUIS ; EXPERTISE TECHNIQUE

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QUEL PROJET DE VIE POUR LE TRAVAILLEUR EN ESAT FACE A SA FATIGABILITE ? CHARVIN, ISABELLE | COLLEGE COOPERATIF PROVENCE-ALPES-MEDITERRANEE AVRIL 2010 Nouveau

EXPERTISE

- 18
Cote : CAF EXP 033

I/ INTRODUCTION
II/ L'ARI ET L'ESAT LA BETONNIERE
III/ LES POPULATIONS CONCERNEES
IV/ LES POLITIQUES PUBLIQUES, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE
V/ L'ESAT FACE A LA FATIGABILITE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
VI/ PRECONISATIONS D'ACTION
VII/ CONCLUSION

TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ESAT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; CADRE LEGISLATIF ; LOI ; USURE PROFESSIONNELLE ; CAFERUIS ; EXPERTISE TECHNIQUE

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DROIT DES USAGERS ET MESURES DE PROTECTION CAILLOL, AUDREY | COLLEGE COOPERATIF PROVENCE-ALPES-MEDITERRANEE 09/ 2009 Nouveau

EXPERTISE

- 13
Cote : CAF EXP 016

I/ QUESTIONNEMENT
II/ METHODOLOGIE
III/ LEGISLATION EN MATIERE DE PROTECTION JURIDIQUE DES ADULTES
IV/ ETAT DES LIEUX DE L'UDAF 13 DE LA MISE EN PLACE DU DIPM EN VUE DE LA RECONNAISSANCE DU DROIT DES USAGERS
V/ OBJECTIFS DE LA PROMOTION DU DROIT DES USAGERS AU TRAVERS DU DIPM
VI/ PRECONISATIONS

CAFERUIS ; EXPERTISE TECHNIQUE ; PROTECTION DES MAJEURS ; PROTECTION JURIDIQUE ; LOI DU 05 MARS 2007 ; LOI 2002-2 ; TUTELLE ; CURATELLE ; DIPM ; CADRE LEGISLATIF ; DROIT DES USAGERS ; TRAVAIL EN RESEAU

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DU PARTENARIAT ENTRE SECTEUR SANITAIRE ET SECTEUR SOCIAL EN MILIEU HOSPITALIER MILLAN, MARJOLAINE | CCPAM / FACULTE DES SCIENCES UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE 2008 Nouveau

MEMOIRE

- 47+ANN
Cote : CAF 014

CONTEXTUALISATION
DIAGNOSTIC
DEVELOPPEMENT DU PROJET
EVALUATION

HOPITAL ; ENFANT ; SANTE ; GRAND BRULE ; MANAGEMENT DE PROJET ; MANAGEMENT ; CADRE LEGISLATIF ; EVALUATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; CAFERUIS ; MEMOIRE PROJET

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CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES EDITION 2013 BORGETTO, MICHEL ; LAFORE, ROBERT ; MAVOKA-ISANA, ARMELLE | DALLOZ; PRESSE DE LA FONDATION NATIONALE DES SC. POL. 2013 Nouveau

OUVRAGE

- 1871
Cote : CODE

PARTIE LEGISLATIVE
PARTIE REGLEMENTAIRE

CODE ; CADRE LEGISLATIF ; LOI ; ADOPTION ; AIDE SOCIALE ; ENFANT ; INSERTION ; LOGEMENT ; INSTITUTION ; PERSONNES AGEES ; PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ; PROFESSION ; TUTELLE ; CURATELLE

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GUIDE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE MESLEM, FATIMA ; REFALO, PATRICK | ASH 2012 Nouveau

OUVRAGE

- 151
Cote : O2 MES

LE CONTEXTE GENERAL D'INTERVENTION DE LA PJJ
L'histoire de la protection judiciaire de la jeunesse
Un cadre juridique spécifique
L'ORGANISATION DE LA PJJ EN FRANCE
L'organisation administrative de la PJJ
Les personnels de la PJJ
LE FONCTIONNEMENT DE LA PJJ
Les acteurs de la justice pénale
Les mesures prononcées par le juge

PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; HISTORIQUE ; GUIDE ; CADRE LEGISLATIF ; PROFESSION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FORMATION

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L'ACTION SOCIALE A-T-ELLE ENCORE UN AVENIR ? SAVIGNAT, PIERRE | DUNOD ; LA GAZETTE SANTE SOCIAL 2012 Nouveau

OUVRAGE

- 215
Cote : M2 SAV

I/ L'ACTION SOCIALE ENTRE TRANSFORMATIONS SOCIALES ET CRITIQUES NEOLIBERALES
II/ L'ACTION SOCIALE, UN MODELE SOCIO-ECONOMIQUE INCERTAIN
III/ LE DEPLOIEMENT DU NEW PUBLIC MANAGEMENT DANS LE CHAMP DE L'ACTION SOCIALE
IV/ REFONDER L'ACTION SOCIALE

ACTION SOCIALE ; PROTECTION SOCIALE ; CHANGEMENT ; BUDGET ; CADRE LEGISLATIF ; RENTABILITE ; DEVELOPPEMENT ; AVENIR ; MODELE SOCIO-ECONOMIQUE ; POLITIQUE SOCIALE

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